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Marques déposées par MORVAN JEAN-ROBERT
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FFAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFAS
MORVAN JEAN-ROBERT
DUCHATELET FRANCIS

Numéro de dépôt :
95571619
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque FFAS

Déposée le 15 mai 1995 par MORVAN JEAN-ROBERT et DUCHATELET FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Les déposants sont MORVAN JEAN-ROBERT, domicilié(e) 16 PLACE DES 3 PILATS, 84000 AVIGNON - France et DUCHATELET FRANCIS, domicilié(e) 10 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORVAN - France.

La marque FFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFAS est expirée depuis le 15 mai 2005.

MORVAN JEAN-ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : DIX HUIT TRENTE HUIT


MORVAN JEAN-ROBERT - 16 PLACE DES 3 PILATS, 84000 AVIGNON - France

DUCHATELET FRANCIS - 10 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY, 59100 ROUBAIX - France


MORVAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Vêtements, chaussures, chapellerie